Un proces fictif ou proces simule (ou moot court en anglais) est une activite periscolaire presente dans beaucoup de facultes de droit.

Un proces fictif ou proces simule (ou moot court en anglais) est une activite periscolaire presente dans beaucoup de facultes de droit.

Les participants prennent part a des procedures judiciaires simulees, impliquant generalement Notre redaction de memoires et J’ai participation a des plaidoiries. Notre proces va impliquer des personnages fictifs ou historiques, ou bien bien des concepts abstraits.

Table of Contents

    • L’interet (general) du proces fictif
  • Comment se construit une simulation de proces ?
    • Une preparation minutieuse du Proces simule
  • La notion de plaidoirie lors d’un Proces simule
    • J’ai definition d’une plaidoirie
    • L’objet d’une plaidoirie du proces simule
    • La classification des plaidoiries (proces simule)
  • Un atout professionnalisant pour l’etudiant
  • Le proces simule : L’exemple

L’interet (general) du proces fictif

Meme s’il n’a rien de nouveau, le proces fictif ou proces simule a un objectif : rappeler que le Droit reste une matiere en mouvement, loin des prejuges sur sa pretendue austerite. Notre proces n’est que le reflet de la societe (dans un Etat libre) a un moment fourni. Il est l’affaire de l’ensemble de, d’autant plus en presence d’un jure populaire.

Comment se construit une simulation de proces ?

Maintenant rentrons dans le c?ur du sujet, l’organisation du proces en lui-meme.

Une preparation minutieuse du Proces simule

Une simulation de proces ne s’improvise gui?re comme ca. C’est plus de 6 mois de travail, divises en 2 grandes phases de 3 mois :

  • La premiere phase durant laquelle le theme reste pense, des partenaires recherches et des premiers recrutements des etudiants acteurs commencent ;
  • La seconde phase, plus intense, reste celle des castings, repetitions, de finalisation des scripts, constitution des pieces du dossier fictif et du choix du lieu, sans oublier bien l’aspect promotionnel.

La notion de plaidoirie au cours d’un Proces simule

Apprendre a plaider au cours d’un proces simule, impose si l’on veut rester logique, la connaissance en amont de ce que c’est que J’ai plaidoirie. Cependant, l’apprehension en notion de plaidoirie reste quant a elle plus vaste que la premiere dans la mesure ou elle comprend elle-meme la definition d’une plaidoirie consideree de maniere individuelle, son objet et meme sa possible classification.

La definition une plaidoirie

Dans le langage commun, la plaidoirie est synonyme de plaidoyer. C’est dire, un discours prononce par une personne en vue de defendre une cause, une opinion, un avis.D’ailleurs, ces deux termes s’emploient souvent indistinctement. Cette definition n’est gui?re totalement fausse. Juste, le souci, est qu’elle ne permet pas degager la specificite en plaidoirie en tant qu’activite puisque bien discours qui tend a defendre un point de vue n’est pas toujours une plaidoirie.

On en veut Afin de preuve la soutenance de these. Pendant la soutenance de these, l’impetrant defend egalement ses opinions, ses points de vue mais il n’est jamais considere pour autant tel 1 plaideur.En droit, la plaidoirie designerait donc une activite artistique comme la peinture a titre illustratif. C’est une profession. Ainsi, c’est l’activite intellectuelle avec laquelle l’avocat s’engage a mettre bien en ouvre Afin de defendre les interets de le client devant une juridiction.Le depart entre plaidoyer et plaidoirie devient de votre fait evident.D’abord, alors que le plaidoyer peut etre prononce par n’importe quelle personne, la plaidoirie est liee a une profession juridique, elle reste l’apanage de l’Avocat. Ensuite, si le plaidoyer, parce qu’il peut etre prononce via quiconque, reste limite sans valeur car n’etant jamais obligatoire, il en va differemment pour la plaidoirie qui est un engagement, une obligation de moyen qui pese concernant l’avocat des qu’il accepte de prendre une affaire. Mieux, precisons qu’une reellement mauvaise plaidoirie peut meme parfois conduire a engager la responsabilite de son auteur.Plus qu’un simple plaidoyer, la plaidoirie reste votre discours au bout duquel est en mesure de etre suspendu une liberte fondamentale (la plaidoirie en droit de l’Homme). C’est d’ailleurs cela qui lui donne un objet specifique.

L’objet en plaidoirie du proces simule

Comme indique dans sa definition, la plaidoirie vise la defense acharnee des interets de le client devant nos juridictions. L’avocat etant mandataire de la clienti?le, il devra pleinement se substituer a celui-ci… et c’est la, toute la difficulte une plaidoirie.En sa qualite de legaliste, l’Avocat un acteur de justice dont l’intervention se doit de concourir a J’ai manifestation de la verite. Neanmoins, souvent, il se voit bien oblige d’effectuer fi d’la verite puisqu’il se trouve coince entre 2 interets. L’un qui est celui de le client, ainsi, l’autre qui est celui sa propre deontologie et sur lequel il a prete serment. Quoiqu’il arnaque malaysiancupid en soit, il convient retenir qu’un bon avocat devra garder a l’esprit que la verite es in puteo et on doit la chercher por fas e nefas.

La classification des plaidoiries (proces simule)

On va pouvoir distinguer quelques types de plaidoiries partant de 03 criteres. Le critere une forme d’une plaidoirie, la complexite de l’affaire a plaider et finalement la matiere de l’affaire.Selon la forme d’la plaidoirie, on va pouvoir avoir une plaidoirie rendue sous forme ecrite et une plaidoirie rendue sous forme orale. Ces deux formes de plaidoiries peuvent toutefois se confondent puisque, dans la plupart des cas, une bonne plaidoirie rendue oralement reste d’abord ecrite. Cette distinction trouve sa source en divers codes de procedures juridictionnelles qui obligent une plaidoirie simplement ecrite comme c’est l’eventualite devant la Cour d’appel.Selon Notre complexite de l’affaire en cause, on a des plaidoiries dites « fermees » et d’autres dites « ouvertes ». Une plaidoirie reste dite fermee Quand une complexite reste telle que l’avocat est conscient de ce que le droit soit en defaveur de le client, la culpabilite de son client reste irrefragable. C’est l’eventualite d’une affaire ou la client a pu commettre 1 crime. Ici, peu importe le genie de l’avocat, l’acheteur va i?tre condamne. L’avocat ne pourra ici que plaider la personnalite de le client pour attenuer la peine encourue parce que l’affaire semble etre fermee. Dans l’autre cas, la plaidoirie reste ouverte parce que l’affaire est moins complexe et l’avocat a un large champ a explorer. Diverses possibilites lui paraissent ouvertes.Selon la matiere, on la plaidoirie en civile, en penale, en fiscale, en droit de l’Homme et etc…